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Documents internationaux de référence

Documents de doctrine de l’ICOMOS

CHARTES ET PRINCIPES

- Charte internationale sur la conservation et la restauration des monuments et des sites (La Charte de Venise) - 1964

- Jardins historiques (La Charte de Florence) - 1981

- Charte internationale pour la sauvegarde des villes historiques (La Charte de Washington) - 1987

- Charte internationale pour la gestion du patrimoine archéologique – 1990

- Charte internationale sur la protection et la gestion du patrimoine culturel subaquatique - 1996

- Charte internationale du tourisme culturel - La gestion du tourisme aux sites de patrimoine significatif - 1999

- Principes à suivre pour la conservation des structures historiques en bois - 1999

- Charte du patrimoine bâti vernaculaire - 1999

- Charte ICOMOS – Principes pour l'analyse, la conservation et la restauration des structures du patrimoine architectural - 2003

- ICOMOS principes pour la préservation et la conservation-restauration des peintures murales - 2003

- Charte de l'ICOMOS des itinéraires culturels – 2008

- Charte ICOMOS pour l'interprétation et la présentation des sites culturels patrimoniaux - 2008

- Les Principes conjoints ICOMOS TICCIH pour la conservation des sites, constructions, aires et paysages du patrimoine industriel (les "Principes de Dublin")

- Les Principes de la Valette pour la sauvegarde et la gestion des villes et des ensembles urbains historiques – 2011

RESOLUTIONS ET DECLARATIONS

- Resolutions of the Symposium on the introduction of contemporary architecture into ancient groups of buildings, at the 3rd ICOMOS General Assembly (1972)

- Resolutions of the International Symposium on the Conservation of Smaller Historic Towns, at the 4th ICOMOS General Assembly (1975)

- Tlaxcala Declaration on the Revitalization of Small Settlements (1982)

- Declaration of Dresden on the "Reconstruction of Monuments Destroyed by War" (1982)

- Declaration of Rome (1983)

- Directives sur l'éducation et la formation à la conservation des monuments, ensembles et sites (1993)

- Document Nara sur l'authenticité (1994)

- The Declaration of San Antonio (1996)

- Principes pour l'établissement d'archives documentaires des monuments, des ensembles architecturaux et des sites (1996)

- La Déclaration de Stockholm : Déclaration de l'ICOMOS à l'occasion du 50ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme (1998)

- Déclaration De Xi'an sur la conservation du contexte des constructions, des sites et des secteurs patrimoniaux (2005)

- Déclaration de Québec sur la sauvegarde de l'esprit du lieu (2008)

- Lima Declaration for Disaster Risk Management of Cultural Heritage (2010)

- La Déclaration de Paris sur le patrimoine comme moteur du développement (2011)

CHARTES ADOPTEES PAR LES COMITES NATIONAUX DE L'ICOMOS

- Principles for the Conservation of Heritage Sites in China: English language translation, with Chinese text, of the document issued by China ICOMOS. 2nd Printing with revision. Los Angeles: The Getty Conservation Institute, 2004. Downloadable in two sections.
Part I: Chinese-language text
Part II: English-language text

- Indonesia Charter for Heritage Conservation / Piagam Pelestarian Pusaka Indonesia (ICOMOS Indonesia) - 2003

- La Charte de Burra - Charte d'ICOMOS Australie pour la conservation de lieux et des biens patrimoniaux de valeur culturelle (ICOMOS Australie) – 1981

- Charte de conservation du patrimoine québecois (La déclaration de Deschambault) (ICOMOS Canada)

- La Charte d'Appleton pour la protection et la mise en valeur de l'environnement bâti - (ICOMOS Canada) - 1983

- First Brazilian Seminar About the preservation and Revitalization of Historic Centers (ICOMOS Brazil) - 1987

- Charter for the Conservation of Places of Cultural Heritage Value (ICOMOS New Zealand, text revised and approved by the Executive Board of ICOMOS NZ on 4 September 2010)

RAPPORTS ET ANALYSES

- La Liste du patrimoine mondial : Combler les lacunes – un plan d’action pour le futur. Une analyse de l’ICOMOS (Jokilehto, Jukka et Cleere, Henry et Denyer, Susan et Petzet, Michael, 2004)

- Examen des méthodes de travail et des procédures de l'ICOMOS pour l'évaluation des biens culturels et mixtes (Tabet, Jade, 2010)

Textes normatifs de l’UNESCO relatifs au patrimoine culturel

CONVENTIONS

- Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (2005)

- Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (2003)

- Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique (2001)

- Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel (1972)

- Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1954)

RECOMMANDATIONS

- Recommandation concernant le paysage urbain historique, y compris un glossaire de définitions (2011)

- Recommandation sur la sauvegarde de la culture traditionnelle et populaire (1989)

- Recommandation concernant la sauvegarde des ensembles historiques ou traditionnels et leur rôle dans la vie contemporaine (1976)

- Recommandation concernant la protection sur le plan national du patrimoine culturel et naturel (1972)

- Recommandation concernant la préservation des biens culturels mis en peril par les travaux publics ou privés (1968)

- Recommandation concernant la sauvegarde de la beauté et du caractère des paysages et des sites (1962)

- Recommandation définissant les principes internationaux à appliquer en matière de fouilles archéologiques (1956)

DECLARATIONS

- Déclaration de l'UNESCO concernant la destruction intentionnelle du patrimoine culturel (2003)

- Charte sur la conservation du patrimoine numérique (2003)

- Déclaration universelle de l'UNESCO sur la diversité culturelle (2001)

Documents du Centre du patrimoine mondial

- Etablir une proposition d'inscription au patrimoine mondial (2011)

- Orientations devant guider la mise en oeuvre de la Convention du patrimoine mondial (1977-2013)

Autres documents de l’UNESCO

- Rapport final de l’Audit de la Stratégie globale et de l’initiative PACTe (2011)

Rapport de la Cour des Comptes présenté devant le Comité du patrimoine mondial en 2011 à Paris

- Florence Declaration on Landscape (2012)

- Recueil d'études de cas sur la conservation et la gestion des villes historiques (2012)

Partenaires : Comité international villes et villages historiques (ICOMOS-CIVVIH), The Getty Conservation Institute, Organisation des villes du patrimoine mondial, Netherlands Funds-in-Trust, Conseil de l'Europe, Convention France-UNESCO (CFU), Ville de Lyon.

- Rapport du 40e anniversaire de la Convention du patrimoine mondial (2013)

Conventions du Conseil de l’Europe relatives au patrimoine culturel

- Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe (1985)

- Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée) (1992)

- Convention européenne du paysage (Convention de Florence, 2000)

- Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société (Convention de Faro, 2005)

Autres documents internationaux de références

- Charte d'Athènes pour la restauration des monuments historiques (Conférence d'Athènes, 21-30 Octobre 1931)

- Final Report of the Meeting on the Preservation and Utilization of Monuments and Sites of Artistic and historical Value held in Quito, Ecuador, 1967

- Déclaration d'Amsterdam (Congrès du patrimoine architectural européen, 21-25 Octobre 1975)

- Charte européenne pour le patrimoine architectural (Conseil de l'Europe, Octobre 1975)

- Charte européenne du tourisme durable dans les espaces protégés (Fédération Europarc, 1999, 2007, 2010)